Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DULSOM
SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ Société à responsabilité limitée, Usine de la Murette, 43140 SAINT DIDIER EN VELAY

Numéro de dépôt :
1317361
Date de dépôt :
16/07/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/1995

Présentation de la marque DULSOM

Déposée le 16 juillet 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DULSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque DULSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1317361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DULSOM est expirée depuis le 16 juillet 1995.

SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAVOR , SOMNIS , SOMNIS


SOCIETE NOUVELLE DES ETS CARREZ Société à responsabilité limitée, Usine de la Murette, 43140 SAINT DIDIER EN VELAY - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-01

Des articles de couchage pour le camping et des articles de literie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).